Règlement Intérieur de l'Association

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Règlement Intérieur de l'Association

Message par Raven le Dim 21 Aoû - 18:48

1        Préambule.


Les statuts de l’Association, connus et applicables sans restriction  par tous les membres actifs et occasionnels, permettent d’alléger le contenu du Règlement Intérieur au strict nécessaire, en évitant de répéter ce qui existe déjà dans les Statuts de l’Association.
Le règlement intérieur a la même force obligatoire pour les membres actifs et occasionnels que les statuts.

2             Les documents.


Le présent document est rédigé par le Conseil d’Administration, présenté en Assemblée Générale Ordinaire à l’ensemble des membres actifs pour remarques, évolutions, acceptation et validation. Chaque membre de l'association, actif ou occasionnel, s'engage à connaitre et à respecter les statuts, le règlement intérieur et les règles de sécurité inhérente à la pratique de l’activité Airsoft au sein de l’association. Une copie numérisée de chacun de ces documents sera remise à chaque membre actif et une signature sur leur fiche de renseignements attestera qu'ils en ont pris connaissance.
Une carte d'adhérent est remise à chaque membre, sur sa demande, après avoir été signée par le président.


3     Evolutions et mises à jour du Règlement Intérieur.


Dans le cas de désaccord avec tout ou partie d’un article ne touchant pas à la sécurité des personnes (décision unilatérale du Président qui est le seul responsable devant la loi) ou aux prérogatives du Conseil d’Administration, le texte est modifié en séance jusqu’à accord et validation par vote à la majorité absolue.
Entre deux Assemblées Générales Ordinaires, si le besoin s’en présente, une évolution, initiée par le Conseil d’Administration et le Bureau ou au moins un quart des membres actifs, peut être décidée. Cette décision pourra être validée par vote sur le Forum Officiel de l’Association ou, si l’importance de l’évolution l’exige, en convoquant une Assemblée Générale Extraordinaire.
Les mises à jour du Règlement Intérieur sont à la charge du Secrétaire qui aura préalablement rédigé le Procès-Verbal traçant la ou les évolutions.


4     Assurance Responsabilité Civile.



       4.1    Responsabilité civile Association


L’association Réplicants souscrit un contrat d'assurance couvrant sa responsabilité civile et les dommages liés à l'activité associative, ainsi que les dommages corporels ayant eu lieu pendant une journée organisée par l’association.


       4.2    Responsabilité civile des membres


Chaque participant aux activités de l'association, qu'il soit membre actif ou occasionnel, doit disposer d'une responsabilité civile personnelle, généralement inclue dans le contrat "multirisque habitation", pour couvrir les dommages provoqués par un non-respect des règles et usages de l'activité Airsoft ou par un acte grave, voire délibéré. Il pourra souscrire auprès de son assureur, à titre personnel, un contrat "individuel accident" s'il souhaite couvrir ses propres dommages. Le port d'une protection faciale de type grillage est fortement recommandée, en cas de non port de celle-ci, le tireur, l'association et leurs assurances respectives seront dégagées de toute responsabilité juridique en cas de blessure au visage (dentition par exemple). 
 
5   Règles de sécurité et d’engagement de l’association

     
5.1    Règles de sécurité



  • Port obligatoire d’un masque ou de lunettes répondant aux normes EN 166 A et/ou EN 166 B, lunettes et masques grillage interdits.
  • Port fortement recommandée d'une protection faciale type grillage.

  • Pas de chargeur engagé en ZN (Zone Neutre), on les retire avant de rentrer en ZN.
  • Sélecteur mis sur la position sécurité
  • Pas de bille chambrée (on tire un ou plusieurs coups jusqu’à tir à vide de la réplique, HORS ZN)
  • Réplique de poing dans le holster.
  • Canon dirigé vers le sol.
  • On remet les chargeurs en place une fois en situation de jeu, arrivé au respawn en début de partie.
  • Pas de tir depuis la ZN ou vers la ZN.
  • Interdiction de viser un joueur au visage, même s'il porte un masque ou une protection intégrale



      5.2 Règles d’engagement et distances de sécurité


  1. Aucun tir en deçà de 5 m en extérieur, 3m en CQB
  2. Les mesures de puissances sont relevées en Joules, avec la bille du joueur et hop up à 0
  3. réplique développant une puissance de 1.01J max, tir à partir de 5m (3m en CQB), en semi automatique
  4. réplique développant une puissance de 1.14J max, tir à partir de 10m (lance grenades inclus), rafale autorisée
  5. réplique développant une puissance de 1.49J max, tir à partir de 15m, semi automatique uniquement  
  6. réplique développant une puissance de 1.9J max, tir à partir de 20m, réarmement manuel uniquement
  7. Tir de lance-grenade interdit en deçà de 10m.
  8. Tir direct de lance grenade interdit en CQB, mini 5m (on vise un mur pour ricochets)

 
6     Montant des cotisations

 
Le montant des cotisations est fixée par le Conseil d’Administration.
La cotisation annuelle est de 35€ pour les membres actifs et couvre une année d’activités.
La cotisation des membres occasionnels non équipés est de 16€ pour la location du matériel (lunettes, réplique et billes) et couvre une journée d’activité
La cotisation des membres occasionnels équipés est de 6€et couvre une journée d’activité.
Les associations invitées à jouer sur les terrains des Réplicants ne payent pas de cotisation car leurs membres sont équipés et couverts par l’assurance de leur propre association.



7     Membres

Les membres actifs de l'association peuvent pratiquer l'activité Airsoft et peuvent participer à tous les projets de l'association. Ils peuvent proposer des projets et les mener à bien avec l'accord préalable du Conseil d'Administration. L'association dispose de lanceurs qu'elle peut prêter exceptionnellement à ses membres équipés en cas de défaillance de leur matériel.


8      Matériels.
Les lanceurs utilisés dans l’association ne doivent pas dépasser, conformément à la loi, une puissance de 2 joules.
Suivant le type de lanceur, la puissance en Joules est limitée à :



  • Réplique de poing 1.01J

  • Réplique pouvant tirer en rafale 1.14J

  • Réplique semi-automatique 1.49J

  • Réplique à réarmement manuel 1.88J



Toute nouvelle réplique acquise par un joueur, ou ayant subi un démontage pour réparation ou upgrade, ou appartenant à un membre occasionnel doit systématiquement être contrôlée au Chronographe (Chrony) de l’association. Une tolérance de 0,7J pourra être tolérée au cas par cas, après avis du Bureau.


9      Activités sportives

La pratique de l'activité " AIRSOFT " ne pourra se faire qu'en étant membre actif de l'association " Réplicants " ou membre occasionnel et à jour des cotisations. Pour promouvoir son activité, l'association pourra inviter des personnes extérieures à participer à ses activités.
Les activités sportives seront pratiquées sur les terrains mis à la disposition de l'association avec au moins un membre du Bureau, et selon le planning proposé par l'association.
Tout problème, d'ordre matériel ou physique devra être communiqué le plus tôt possible à l'un des membres du Bureau.
 

10      Projectiles – Artifices.


       10.1    Utilisation de billes « bio »


Pour des raisons de respect de l’environnement, seules les billes dites « bio » (pour biodégradable) peuvent être utilisées lors des parties organisées par l’association Réplicants.
Une dérogation est cependant accordée pour les billes d’un poids supérieur à 0,25g généralement utilisées pour les répliques de « sniper ».


        10.2    Artifices.


Tous les artifices pyrotechniques (grenades, fumigènes, pétards) sont strictement interdits sur les terrains mis à la disposition de l’Association, sans autorisation écrite du propriétaire du terrain.
Les grenades, mines et artifices à gaz ou à ressort sont tolérés, les déchets doivent être ramassés par le joueur après utilisation.
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